Informations juridiques

Informations juridiques et mentions légales

SAS au capital de 5.000 €
RCS Epinal : 813 629 060 00019
N° TVA : FR 47 813 629 060
Siège social : 35, chemin des Bourguignons – 88160 – Le Thillot – France
Directeur de la publication : Franck Frémont
Président : Franck Frémont

Conditions d’utilisation du site Internet www.webzenitude.com

Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Les contenus figurant sur le site sont la propriété de WebZenitude ou d’autres entreprises.

Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n’est pas autorisée sans le consentement exprès de WebZenitude.

Propriété de la marque WebZenitude

WebZenitude est une marque déposée et protégée, en France et dans d’autres pays.

Autres marques et logos

Les autres marques et logos apparaissant sur le site sont la propriété exclusive de tierces parties et WebZenitude ne détient aucun droit dessus. Ils sont soumis à la protection du droit de la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas utiliser ou reproduire les marques de ces partenaires sans leur autorisation expresse. Nous vous prions donc de vous référer aux différentes directives des tierces parties sur l’utilisation de leurs marques.

En savoir plus

Si vous souhaitez d’autres précisions ou informations, vous pouvez:

  • laisser un commentaire ci-dessous,
  • ou nous contacter.

Laisser un commentaire